Lundi 30 mars 2026 • 20h30, dans la salle du Conseil municipal en mairie

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 30 mars 2026, à 20h30, en mairie. Les séances du Conseil municipal sont publiques.

Ordre du jour :

• Adoption du compte-rendu des séances du 2 février 2026 et du 21 mars 2026 ; 
• Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; 
• Adoption de l’ordre du jour ; 
• Délibération n°1 : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres – Conditions de dépôt des listes ; 
• Délibération n°2 : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres ; 
• Délibération n°3 : Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la ville de Briis-sous-Forges ; 
• Délibération n°4 : Election des délégués du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la ville de Briis-sous-Forges ; 
• Délibération n°5 : Fixation du nombre de membres du comité de la Caisse des Ecoles de la ville de Briis-sous-Forges ; 
• Délibération n°6 : Désignation des représentants du Conseil municipal au comité de la Caisse des Ecoles de la ville de Briis-sous-Forges ; 
• Délibération n°7 : Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Exploitation de la régie Eaux de Briis ; 
• Délibération n°8 : Désignation des délégués de la commune au comité syndical du « Syndicat Intercommunal de l’Assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains et Briis-sous-Forges » (SIAL) ; 
• Délibération n°9 : Désignation des délégués de la commune au comité syndical du Syndicat Intercommunal « Eaux Ouest Essonne » ; 
• Délibération n°10 : Désignation des délégués de la commune au comité syndical du Syndicat Intercommunal « Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle » (SYORP) ; 
• Délibération n°11 : Désignation des représentants de la commune de Briis-sous-Forges à l’association du Théâtre de Bligny (A.T.B) ; 
• Délibération n°12 : Fixation du taux des indemnités du Maire, des Adjoints au Maire, des Conseillers municipaux délégués spéciaux et des Conseillers municipaux délégués ; 
• Délibération n°13 : Règlement intérieur du Conseil municipal ; 
• Délibération n°14 : Désignation des membres des Commissions municipales du Conseil municipal ;
• Questions diverses. 

Télécharger l’ordre du jour du conseil municipal du lundi 30 mars.