Mercredi 22 avril 2026 • 20h30, dans la salle du Conseil municipal en mairie

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 22 avril 2026, à 20h30, en mairie. Les séances du Conseil municipal sont publiques.

Ordre du jour :

• Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 30 mars 2026 ;
• Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; 
• Adoption de l’ordre du jour ; 
• Délibération n°1 : Reprise anticipée du résultat 2025 au budget primitif 2026 de la commune ;
• Délibération n°2 : Reprise anticipée du résultat 2025 au budget primitif 2026 – Eaux de Briis ;
• Délibération n°3 : Vote des taux des taxes locales pour l’exercice budgétaire 2026 ;
• Délibération n°4 : Budget primitif 2026 de la commune ;
• Délibération n°5 : Budget primitif 2026 – Assainissement ;
• Délibération n°6 : Budget primitif 2026 – Eaux de Briis ;
• Délibération n°7 : Reprise d’une provision pour risques contentieux – Eaux de Briis ;
• Délibération n°8 : Tarifs des prestations municipales périscolaires et extrascolaires pour l’année scolaire 2026-2027 ;
• Délibération n°9 : Subventions 2026 aux associations ;
• Délibération n°10 : Subvention 2026 au CCAS ;
• Délibération n°11 : Financement des colonies de vacances 2026 et des participations familiales correspondantes ;
• Délibération n°12 : Désignation des représentants du Conseil municipal au comité de gestion de la crèche parentale intercommunale de Briis-sous-Forges ;
• Délibération n°13 : Désignation des délégués au comité national d’action sociale (CNAS) ;
• Délibération n°14 : Formation des élus ;
• Tirage au sort des jurés d’assises 2027 ;
• Questions diverses. 

Télécharger l’ordre du jour du conseil municipal du mercredi 22 avril.