Mercredi 24 juin 2026 • 20h30, dans la salle du Conseil municipal en mairie

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 24 juin 2026, à 20h30, en mairie. Les séances du Conseil municipal sont publiques.

Ordre du jour :

• Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 22 avril 2026 ;
• Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
• Adoption de l’ordre du jour ; 
• Délibération n°1 : Compte de Gestion 2025 : Budget général de la commune ;
• Délibération n°2 :Compte Administratif 2025 : Budget général de la commune ;
• Délibération n°3 : Compte de Gestion 2025 : Budget assainissement de la commune ;
• Délibération n°4 : Compte Administratif 2025 : Budget service public de l’assainissement ;
• Délibération n°5 : Compte de Gestion 2025 – Eaux de Briis ;
• Délibération n°6 : Compte Administratif 2025 – Eaux de Briis ;
• Délibération n°7 : Budget supplémentaire – Budget service public de l ‘assainissement ;
• Délibération n°8 : Admission en non-valeur – Budget service public de l’assainissement ;
• Délibération n°9 : Création d’emplois saisonniers 2026 ;
• Délibération n°10 : Acquisition de la parcelle Fl 79 – Butte du bois chaperons auprès des consorts AUFRERE ;
• Délibération n°11 : Désignation des délégués au comité syndical du Syndicat Mixte d’Energie Orge Yvette Seine (SMOYS) ;
• Délibération n°12 : Cession de Certificats d’Économie d’Énergie (CEE) : autorisation de signer tous les documents relatifs à la cession ;
• Délibération n°13 : Autorisation donnée au Maire pour la mise au pilon de certains des documents de la médiathèque en raison de leur vétusté ;
• Délibération n°14 : Autorisation donnée au Maire pour la mise au pilon de certains des documents de la ludothèque en raison de leur vétusté ;
• Délibération n°15 :Désignation des membres de la commission communale des impôts directs.

Télécharger l’ordre du jour du conseil municipal du mercredi 22 avril.